Conditions d’utilisation

1. Présentation du site

Le présent site est édité et exploité par Alexandre Gossez

SIRET : 82492727100018
E-mail : contact@gossez.fr
Hébergeur : Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

2. Objet

Les présentes Conditions de service (ci-après « Conditions ») régissent l’ensemble des ventes réalisées sur le site et définissent les droits et obligations du vendeur et du client. Toute commande passée sur ce site implique l’acceptation pleine et entière de ces Conditions.

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont des articles dérivés officiels de Yan Leroux, notamment des mugs personnalisés. Chaque produit est décrit le plus précisément possible sur sa fiche (photos, caractéristiques, dimensions, matériaux). Cependant, des différences mineures peuvent exister entre le visuel affiché à l’écran et le produit réel, selon les réglages d’affichage ou le processus d’impression.

4. Commandes

Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix, des descriptions de produits et des présentes Conditions. Le client reçoit un e-mail de confirmation dès validation du paiement. Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de suspicion de fraude ou de données incomplètes.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les frais de port sont ajoutés au moment de la commande selon le mode d’expédition choisi. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire via des prestataires sécurisés (Shopify Payments, PayPal, etc.). Toutes les transactions sont sécurisées et chiffrées selon les normes en vigueur.

7. Production et expédition

Chaque produit est fabriqué à la demande, puis expédié depuis notre partenaire logistique. Les délais de préparation sont en moyenne de 1 à 3 jours ouvrés, auxquels s’ajoutent les délais de livraison (en général 3 à 6 jours ouvrés en France métropolitaine). Pour plus d’informations, veuillez consulter notre page Politique d’expédition.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les produits personnalisés, fabriqués à la demande ou clairement personnalisés. Ainsi, nos articles imprimés à la commande ne peuvent être ni repris ni échangés, sauf en cas de défaut de fabrication ou d’erreur de notre part.

9. Retours et remboursements

En cas d’article défectueux, endommagé ou non conforme, le client doit contacter le service client dans un délai de 7 jours suivant la réception avec des preuves (photo du produit et de l’emballage). Si la demande est validée, un remplacement ou un remboursement sera proposé. Pour plus de détails, consultez la Politique de retour et de remboursement.

10. Responsabilité

Le vendeur ne saurait être tenu responsable :

• des retards ou impossibilités de livraison dus à des circonstances indépendantes de sa volonté (grèves, intempéries, douanes, etc.) ;
• d’une mauvaise utilisation du produit par le client ;
• ou de dommages indirects liés à l’usage des produits vendus.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, visuels, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

12. Données personnelles

Les informations collectées lors des commandes sont nécessaires au traitement et à la livraison. Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité et aux réglementations en vigueur (RGPD).

13. Service client

Pour toute question, demande ou réclamation, vous pouvez contacter le service client :
Alexandre Gossez
E-mail : contact@gossez.fr
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14. Droit applicable

Les présentes Conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

15. Modification des conditions

Le vendeur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.